Les membres du conseil municipal de Damazan

Le maire et ses adjoints

Alexis Leroy

1er adjoint

Je suis un développeur

Le conseil municipal

Le Conseil Municipal et les Délégations

MAIRE : Michel SERENA

ADJOINTS :

– Stéphane ROSSATO: Environnement – Transition écologique – Embellissement – Espaces Naturels Sensibles – Agriculture – Forêt – Camping & Tourisme

– Christine AGOSTI : Enfance et loisirs (Écoles, Cantine, Centre de Loisirs, Crèche) – Patrimoine – Culture – Mémoire – Loisirs

– Stéphane MOLENA : Personnel technique – Voirie – Cimetière – Urbanisme, Travaux, PLU – Action Sociale – Relations avec les associations

– Isabelle DE LONGHI : Sécurité – Urbanisme, Travaux, PLU

CONSEILLERS DÉLÉGUÉS :

– Jean-Michel SARTORI : Finances – Urbanisme, Travaux, PLU – Relations avec les associations – Santé

– Françoise DUBOURG : Communication – Patrimoine – Culture – Mémoire

CONSEILLERS MUNICIPAUX :

Nathalie BACARISSE, Pascale BALDAZZINI, Daniel CHABOT, Sylvie DELAURIER, Denis GHIRARD, Nathalie JOUSSE, Michel MASSET, Murielle PAGNONCELLI

Délégations intercommunales

Communauté de Communes du Confluent

3 titulaires : Michel MASSET, Stéphane ROSSATO, Christine AGOSTI

Syndicat Départemental des Eaux

1 titulaire : Stéphane ROSSATO
1 suppléant : Michel MASSET

TE47 (ancien SDEE47)

2 titulaires : Michel SERENA & Stéphane ROSSATO
2 suppléants : Michel MASSET & Daniel CHABOT

Syndicat Transports Scolaires d’Aiguillon

1 titulaire : Isabelle DE LONGHI
1 suppléant : Nathalie BACARISSE

SIVU Chenil Fourrière

1 titulaire : Michel SERENA
1 suppléant : Stéphane MOLENA

Syndicat des sylviculteurs du Sud-Ouest (Maison de la forêt)

titulaire : Michel SERENA
1 suppléant : Stéphane ROSSATO

Autres délégations

Associations des Bastides du Lot-et-Garonne

3 (2 CM + 1 Ext) titulaires : Françoise DUBOURG – Nathalie JOUSSE – Jean-Jacques LESAGE
3 (2 CM + 1 Ext) suppléants : Isabelle DE LONGHI – Christian DELAUGERE

Association des Communes du Canal des Deux Mers

1 titulaire : Christine AGOSTI
1 suppléant : Daniel CHABOT

Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS)

1 délégué : Isabelle DE LONGHI

Correspondant Défense

Stéphane MOLENA

Correspondant tempête auprès d’ENEDIS

Stéphane MOLENA & Michel SERENA

Référent Incendie & Secours

Isabelle DE LONGHI

Relais Communal de l’Égalité

Pascale BALDAZZINI & Christine AGOSTI

Les Commissions Communales

FINANCES - ÉCONOMIE

Compétences :

Préparation des Budgets et Comptes Administratifs

Suivi de la charge d’imposition, de la fiscalité locale et de la dette

Montage financier des grands dossiers

Points financiers durant l’année

Attribution de subventions et participations

Relations, contacts avec les acteurs économiques du territoire

Suivi de la Zone d’Activités

Rapporteurs : Jean-Michel SARTORI

Membres : Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI – Sylvie DELAURIER – Michel MASSET – Stéphane MOLENA – Stéphane ROSSATO.

PERSONNEL COMMUNAL

Compétences :

Relation personnel/élus, évaluation des conditions de travail (habillement, locaux, etc…) Regard sur l’organisation du travail, avis sur la notation.

Créations de postes.

Concerne tout le personnel : secrétariat, services techniques, écoles/centre de loisirs, crèche…

Rapporteurs : Michel SERENA – Stéphane MOLENA.

Membres : Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI – Michel MASSET – Stéphane ROSSATO

TRAVAUX - URBANISME - PLU

Compétences :

Projets de transformations urbaines. Réseaux (voirie, assainissement, eau, éclairage public…)

Aménagement des sites urbains, des espaces verts, du réseau routier. Circulation (automobile, cycliste, piétonne)

Chantiers neufs ou travaux non effectués par le personnel : étude des plans, suivi et réception des travaux.

Tous les travaux d’entretien et d’aménagement effectués par le personnel technique.

Rapporteurs : Jean-Michel SARTORI – Isabelle DE LONGHI – Stéphane MOLENA

Membres : Pascale BALDAZZINI – Sylvie DELAURIER – Françoise DUBOURG – Murielle PAGNONCELLI – Stéphane ROSSATO – Michel SERENA –

SÉCURITÉ ET PROTECTION CIVILE

Compétences :

Relations avec le Corps des Sapeurs-Pompiers et avec le SDIS dans le cadre de la départementalisation.

Prévention pour les établissements ou les lieux ouverts au public et pour les équipements à son usage.

Sécurité au travail dans la collectivité – Sécurité incendie – Gestion en cas de crise – Plan de sauvegarde

Rapporteurs : Isabelle DE LONGHI

Membres : Daniel CHABOT – Françoise DUBOURG – Michel MASSET – Stéphane MOLENA

ENFANCE ET PETITE ENFANCE

Compétences :

Relations avec les enseignants et les parents d’élèves – participation au Conseil d’école – Relations avec les communes ayant des enfants scolarisés à DAMAZAN

Examen de tous les projets d’aménagement concernant l’école, la cantine, les cours, le centre de loisirs, la micro-crèche et les environnements de ces bâtiments – surveillance des locaux et du matériel.

Suivi du fonctionnement des services liés à la petite enfance et à l’enfance

Rapporteur : Christine AGOSTI – Pascale BALDAZZINI

Membres : Nathalie BACARISSE – Isabelle DE LONGHI – Françoise DUBOURG – Nathalie JOUSSE – Michel MASSET – Stéphane MOLENA.

ENVIRONNEMENT – TRANSITION ÉCOLOGIQUE – EMBELLISSEMENT – ESPACES NATURELS SENSIBLES - AGRICULTURE - FORÊT

Compétences :

Relations avec les agriculteurs et leurs organismes

Défense contre les menaces aux cultures ou élevages, relevés des calamités, etc…

Gestion de l’aménagement de la forêt, relations avec l’ONF et la DFCI

Gestion, entretien des sites

Fleurissement et embellissement du bourg (« Maisons fleuries »)

Illuminations de fin d’année

Rapporteurs : Denis GHIRARD – Stéphane ROSSATO

Membres : Nathalie BACARISSE – Pascale BALDAZZINI – Daniel CHABOT – Isabelle DE LONGHI – Sylvie DELAURIER – Françoise DUBOURG – Nathalie JOUSSE.

ACTION SOCIALE

Compétences :

Examen des demandes d’aides variées aux personnes en difficultés financières, professionnelles ou sociales (devoir de discrétion)

Rapporteurs : Stéphane MOLENA – Pascale BALDAZZINI

Membres : Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI – Michel MASSET

GRAVIÈRES

Compétences :

Relations avec les exploitants des gravières implantées sur le territoire de la commune

Examen de tous les projets de modifications, extensions …

Travaux et fonctionnement de l’Observatoire

Rapporteurs : Daniel CHABOT

Membres : Sylvie DELAURIER – Denis GHIRARD – Michel MASSET – Stéphane ROSSATO – Michel SERENA.

CAMPING - TOURISME

Compétences :

Suivi du fonctionnement du camping

Gestion des gîtes, du camping et du lac

Relations avec les acteurs du tourisme

Rapporteurs : Stéphane ROSSATO

Membres : Christine AGOSTI – Nathalie BACARISSE – Isabelle DE LONGHI – Sylvie DELAURIER – Denis GHIRARD – Nathalie JOUSSE – Michel MASSET – Stéphane MOLENA – Stéphane ROSSATO

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS

Compétences :

Relations avec les associations sportives – examen de tous projets d’aménagement du stade ou d’autres espaces sportifs – surveillance des locaux, des installations et du matériel – organisation de journées ou de festivités.

Examen des demandes annuelles de subventions et attributions

Rapporteurs : Jean-Michel SARTORI – Stéphane MOLENA

Membres : Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI – Denis GHIRARD – Michel MASSET.

PATRIMOINE – CULTURE – MEMOIRE - LOISIRS FETES – SPECTACLES - CEREMONIES

Compétences :

Gestion du patrimoine immobilier et environnemental – Mémoire de la Commune

Organisation de manifestations culturelles et festives du ressort ou à l’initiative de la Mairie

Organisation des cérémonies officielles

Relation avec le Comité des Fêtes et aide à leurs activités.

Rapporteurs : Christine AGOSTI – Murielle PAGNONCELLI – Stéphane MOLENA

Membres : Nathalie BACARISSE – Daniel CHABOT – Françoise DUBOURG – Denis GHIRARD – Nathalie JOUSSE – Michel MASSET.

COMMUNICATION

Compétences :

Contrôle et communication des comptes-rendus de Conseils – relation avec la Presse, information à la population et des associations – conception du bulletin annuel et autres vecteurs d’information (Site internet, Facebook…) – Veille technologique

Rapporteurs : Françoise DUBOURG.

Membres : Christine AGOSTI – Nathalie JOUSSE – Michel MASSET – Murielle PAGNONCELLI -Jean-Michel SARTORI.

SANTÉ

Compétences : Trouver des médecins susceptibles de venir s’installer à Damazan Coordinateur : Jean-Michel SARTORI Corapporteurs : Nathalie BACARISSE – Pascale BALDAZZINI – Isabelle DE LONGHI – Denis GHIRARD – Stéphane MOLENA – Murielle PAGNONCELLI

APPEL D’OFFRES

Compétences :

Ouverture des plis suite à une consultation ou un appel d’offres et émission d’un avis

Président : Le Maire ou son représentant.

3 Membres titulaires : Denis GHIRARD – Stéphane MOLENA – Jean-Michel SARTORI

3 Membres suppléants : Christine AGOSTI – Isabelle DE LONGHI – Stéphane ROSSATO

Le Receveur Municipal :

Un représentant du Service de la Concurrence, des prix et de la Répression des Fraudes

BASSIN VERSANT

Compétences :

Gestion locale de l’entretien des fossés et ruisseaux.

Transmission des informations aux diverses administrations.

4 Membres titulaires : Daniel CHABOT – Denis GIRARD – Isabelle DE LONGHI – Jean-Michel SARTORI

Commissions mixtes

IMPÔTS

Compétences :

Mise à jour des charges foncières et d’habitation des particuliers

Président : Michel SERENA, Maire de DAMAZAN

6 Commissaires titulaires : Pascale BALDAZZINI – Christophe LUZUY – Sylvie DELAURIER – Stéphane MOLENA – SEAILLES Éric

6 Commissaires suppléants : Sabine ORTOLAN – Jean-Paul SALY – Jean-Jacques LESAGE – Christine AGOSTI – Denis GHIRARD – Murielle PAGNONCELLI

CONTROLE DES LISTES ÉLECTORALES

Compétences :

Gestion des inscriptions et des radiations des électeurs

Membre du Conseil Municipal : Françoise DUBOURG

Membres Extérieurs :

Délégué Adm. : Jean MEYNAUD

Délégué Tribunal : Jean-Jacques LESAGE

Organismes mixtes

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE

Compétences :

Participation aux séances (budget, gestion de l’établissement, équipements, aménagements) présidées par le Maire, Président de droit.

Président : Monsieur le Maire

2 membres : Françoise DUBOURG – Isabelle DE LONGHI

ASSOCIATION SERVICES SOINS À DOMICILE

Compétences :

Prestations de service et de soins à domicile pour les personnes âgées.

Portage de repas.

1 membre : Stéphane MOLENA

Charte de l’Élu local

1. L’élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l’exercice de son mandat, l’élu local poursuit le seul intérêt général, à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L’élu local s’engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l’exercice de son mandat ou de ses fonctions à d’autres fins.

5. Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.